• XXXIe bulletin de l'ACLF(Mars 2020 - Bilan d’activité 2019)
• XXXe bulletin de l'ACLF(Janvier 2019 - Bilan d’activité 2018)
• XXIXe bulletin de l'ACLF (Septembre 2018 - Bilan d'activité 2017)
• XXVIIIe bulletin de l'ACLF (Juin 2017 - Bilan d'activité 2016)
• XXVIIe bulletin de l'ACLF (Juin 2016 - Bilan d'activité 2015)
• XXVIe bulletin de l'ACLF (Octobre 2015 - Bilan d'activité 2014)
• XXVe bulletin de l'ACLF (Novembre 2014 - Bilan d'activité 2013)
• XXIVe bulletin de l'ACLF (Mars 2013 - Bilan d'activité 2012)
• XXIIIe bulletin de l'ACLF (Avr. 2012 - Bilan d'activité 2011)
• XXIIe bulletin de l'ACLF (Dec. 2010)
• XXIe bulletin de l'ACLF(Oct.2009)
• XXe bulletin de l'ACLF (Avr.2008)
• XIXe bulletin de l'ACLF (Avr.2007) [+ version complète du bilan de l'enquête l'été 2006]
• XVIIIe bulletin de l'ACLF (fev. 2006)
• XVIIe bulletin de l'ACLF (fev. 2005)
• XVIe bulletin de l'ACLF (fev. 2004)
• XVe bulletin de l'ACLF
• XIVe bulletin de l'ACLF
• XIIIe bulletin de l'ACLF
• XIIe bulletin de l'ACLF
• XIe bulletin de l'ACLF
• Xe bulletin de l'ACLF
• IXe bulletin de l'ACLF
• VIIIe bulletin de l'ACLF
• VIIe bulletin de l'ACLF
• VIe bulletin de l'ACLF
• Ve bulletin de l'ACLF
• IVe bulletin de l'ACLF
• IIIe bulletin de l'ACLF
• IIe bulletin de l'ACLF
• Ier bulletin de l'ACLF

Groupe CMS

• CMS 03/11/2020 : Bilan et Actions AMP & Covid-19
• CMS 03/11/2020 : Données d’activité en matière de diagnostics
• CMS 03/11/2020 : Groupe de travail Génétique & Don
• CMS 03/11/2020 : Activité 2018 d’Assistance Médicale à la Procréation

Groupe COFRAC

Groupe DPNI

• Recommandations sur la conduite a tenir devant l’identification d’anomalies chromosomiques foetales autres que les trisomies 13, 18 et 21 par l’étude de l’ADN libre circulant (ADNlc) VERSION 2 (17 dec. 2022)
• HAS : Fiche d'information sur le dépistage de la trisomie 21 foetale
• Décret no 2018-1046 du 28 novembre 2018 relatif au régime d’autorisation des établissements de santé et des laboratoires de biologie médicale pour la pratique du diagnostic prénatal
• POSTER Assises 2018 "Dépistage des anomalies chromosomiques foetales par les tests ADNlc : recommandations françaises et internationales."


• Recommandations pour le dépistage des anomalies chromosomiques foetales par l'étude de l'ADN libre circulant (ADNlc) - Version 4
• Recommandations pour le dépistage des anomalies chromosomiques foetales par l'étude de l'ADN libre circulant (ADNlc) - Version 3
• Recommandations de l'ACLF pour le dépistage non invasif des anomalies chromosomiques foetales - Version 2
• Recommandations de l'ACLF pour le dépistage non invasif des anomalies chromosomiques foetales - Version 1

Groupe infertilité

Groupe bourse de recherche

• Version 4 de Mars 2020 (complétée dec. 2021)
• Archives : 2001 - 2007 - 2010 - 2011 - 2014

Classification des situations cliniques utilisées dans tous les arbres décisionnels

Arbre décisionnel : caryotypes sur villosités choriales

• GBP ACPA (dec. 2018)
• Guide des bonnes pratiques ACPA DPN (V 2.0 Nov. 2020)
• Guide des bonnes pratiques ACPA DPN (V 1.0 Sept. 2013)
• GBP ACPA post natal

• Liste des centres français effectuant la recherche de maladies cassantes y compris pour des prélèvements extérieurs.
• Bonnes pratiques pour le diagnostic cytogenetique des maladies cassantes de l’ADN

• Tous les fichiers et documents relatifs à l'ISCN sont réservés aux membres de l'ACLF

L'ISCN (1995) a été élaborée à Memphis en octobre 1994 par le comité international assisté de consultants. Cette nomenclature est la refonte de l'ISCN (1985) et de l'ISCN (1991) : « Guidelines for Cancer Cytogenetics ». Deux systèmes existent pour la description des anomalies de structure : dans le système court, seuls la nature du réarrangement et les points de cassure sont précisés, dans le système détaillé la composition de chaque chromosome anormal est décrite précisément. Seules des formules courtes seront données ici et il est fortement recommandé au lecteur de consulter l'ISCN (1995) pour d'autres exemples, pour les formules détaillées, pour les cassures chromatidiennes ou chromosomiques et pour les anomalies plus subtiles ou plus complexes

• Révision de la nomenclature des actes de cytogénétique du 30-11-2004.
• Décision UNCAM NABM cytogénétique Juillet 2009
• • Nomenclature de Montpellier

• Texte de la loi de bioéthique n°2021-1017 du 2 août 2021, publié au Journal Officiel
• Questionnaire de la commission spéciale du Sénat chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique du 13 novembre 2019
• Documents transmis pour l'audition a l'assemblée nationale le 3 septembre 2019 avec M Doco et MA Belaud Rotureau : Synthèse groupe éthique ACLF et Argumentaire PDL loi de bioéthique 2019
• Travaux de la commission spéciale: Projet de loi relatif à la bioéthique , n° 2187 et Auditions Commissions du Mardi 3 septembre 2019 (vidéos)
• Tribune publiée dans Le Monde, 13 Septembre 2019, aux noms des Associations
• Premières informations sur les principaux amendements adoptés par la commission spéciale pour enrichir le projet de loi relatif à la bioéthique

• Rapport sur L'évaluation de l'application de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique
• Avis 129 du CCNE relatif à sa contribution sur la révision de la loi de bioéthique (et son résumé)
• Révision des lois de bioéthique : présentation des principales mesures
  François THEPOT - XVIIe colloque de l'ACLF, Versailles, Septembre 2004
  [télécharger le fichier pdf]
• LOI no 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique

• Décret sur les activités de diagnostic prénatal 2015 et arrêté concernant l’évaluation des compétences des praticiens.
• Modification des agréments en prénatal juillet 2011
• Décret n°2006-1661 du 22 décembre 2006 relatif au diagnostic prénatal et au diagnostic biologique effectué à partir de cellules prélevées sur l’embryon in vitro
• Critères d'agrément des praticiens (dec. 2006)

• Arrêté du 14 décembre 2018 modifiant l'arrêté du 23 juin 2009 modifié fixant les règles de bonnes pratiques en matière de dépistage et de diagnostic prénatals avec utilisation des marqueurs sériques maternels de trisomie 21
• Arrêté du 5 mars 2018 fixant les conditions de formation et d’expérience des biologistes médicaux exerçant les activités de diagnostic prénatal mentionnées à l’article L. 2131-1 du code de la santé publique
• Nouvelles instructions de la DGOS relatives aux actes de biologie médicale et d'anatomopathologie hors nomenclatures
• Transmission par le laboratoire de cytogénétique des informations nécessaires pour le laboratoire qui effectue l'étude des marqueurs sériques
  • Article Article R2131-2-3
  • Réponse ABM avril 2011
  • Arrêté du 27 mai 2013 modifiant l'arrêté du 23 juin 2009 fixant les règles de bonnes pratiques en matière de dépistage et de diagnostic prénatals avec utilisation des marqueurs sériques maternels de la trisomie 21
• Arrêté du 6 mars 2018 modifiant l’arrêté du 25 janvier 2018 fixant les recommandations de bonnes pratiques relatives aux modalités de prescription, de réalisation et de communication des résultats des examens de biologie médicale concourant au diagnostic biologique prénatal
• Arrêté du 5 mars 2018 fixant les conditions de formation et d’expérience des biologistes médicaux exerçant les activités de diagnostic prénatal mentionnées à l’article L. 2131-1 du code de la santé publique
• Arrêté du 25 janvier 2018 fixant les recommandations de bonnes pratiques relatives aux modalités de prescription, de réalisation et de communication des résultats des examens de biologie médicale concourant au diagnostic biologique prénatal
• Décret n° 2016-46 du 26 janvier 2016 relatif à la biologie médicale
• Décret n° 2016-44 du 26 janvier 2016 relatif aux sociétés exploitant un LBM privé et aux SPFPL de biologistes médicaux
• Décret n° 2016-44 du 26 janvier 2016 relatif aux sociétés exploitant un LBM privé et aux SPFPL de biologistes médicaux (rectificatif)
• Décret n° 2016-45 du 26 janvier 2016 relatif aux modalités spécifiques d'aménagement de la procédure d'accréditation des LBM pour la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, Mayotte, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
• Décret n° 2016-839 du 24 juin 2016 relatif aux conditions et modalités d'exercice des biologistes médicaux et portant création de la Commission nationale de biologie médicale
• Arrêté du 23 juin 2009 fixant les règles de bonnes pratiques en matière de dépistage et de diagnostic prénatals avec utilisation des marqueurs sériques maternels de la trisomie 21
• Documents des groupes "accréditation" de l'ACLF

• Enjeux et modalités pratiques de l'EPP (Evaluation des Pratiques Professionnelles) - la HAS
• Information sur l'EPP et la FMC (Christine TERRE) [télécharger]

• Composition des membres de la Haute Autorité de Santé (HAS) du 20-12-2004
• Résultat de l'enquête démographique 2005 du Collège National des Enseignants et Praticiens de Génétique Médicale.
  "J'attire votre attention sur la non exhaustivité de ces résultats, qui ne peuvent prendre en compte que les données des personnes qui ont répondu. Les données manquantes (discipline et/ou activité, voire ville) représentent 14%, en grande majorité les PH."
          Isabelle Touitou, CNU 4704, Secrétaire Générale du Collège National des Enseignants et Praticiens de Génétique Médicale
• Groupe Télomères : Etude collaborative sous l’égide de l’ACLF sur la cartographie des remaniements des régions subtélomériques / analyse clinique et moléculaire